Téléchargements

•  AFDAS REUNION DU 20052010 (2 Mo)
•  Annexes Flash infos N°1 (3 Mo)
•  BILAN 16000 TOONS 2011 (2 Mo)
•  BILAN 16000 TOONS EDITION 2009 (5 Mo)
•  Bilan d'activités 2011 (557 Ko)
•  BILAN DE L'EDITION 2010 16000 TOONS (2 Mo)
•  CHARTE ETHIQUE (128 Ko)
•  Contrat de professionalisation (1 Mo)
•  CR Atelier Juridique : Employeurs ou salariés : qui détient les droits de propriété intellectuelle ? (343 Ko)
•  CR Atelier Juridique : Montage de projets innovants : étude des contrats et conventions liant les partenaires publics et privés (322 Ko)
•  CR Atelier Juridique : Quelle est la protection accordée par le droit de la propriété intellectuelle aux œuvres créées par ordinateur ? (333 Ko)
•  CR Atelier Juridique : Questions juridiques incontournables de la création à l’exploitation du site Internet (339 Ko)
•  DOSSIER CANDIDATURE 16000 IMAGES APPEL A PROJETS GRAPPES D'ENTREPRISES (1 Mo)
•  DOSSIER DE PRESSE GRAPPES D'ENTREPRISES (3 Mo)
•  Droit individuel à la formation pour les intermittents du spectacle (454 Ko)